Marque expirée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU GRENET Côtes de Bourg
SC VIGNOBLES PLAISANCE Société Civile

Numéro de dépôt :
1392841
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
17/12/2016

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU GRENET Côtes de Bourg

Déposée le 17 décembre 1986 par la société SC VIGNOBLES PLAISANCE Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « VIEUX CHATEAU GRENET Côtes de Bourg »

Le déposant est la société SC VIGNOBLES PLAISANCE Société Civile domicilié(e) Belair Coubet,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2326419) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 577 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC VIGNOBLES PLAISANCE domicilié(e) Belair Coubet,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2326419) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIEUX CHATEAU GRENET Côtes de Bourg est expirée depuis le 17 décembre 2016.

SC VIGNOBLES PLAISANCE Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PLAISANCE , CHATEAU LE FERREAU BEL AIR , CHATEAU BIDOU


SC VIGNOBLES PLAISANCE Société Civile - Belair Coubet,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2326419) - 33710 - France - SIREN 452577422


SC VIGNOBLES PLAISANCE - Belair Coubet,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2326419) - 33710 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326419 - Publication au BOPI 2006-10-26

Renouvellement sans limitation n°2078488 - Publication au BOPI 1997-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401590 - Publication au BOPI 2004-10-21

Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409274 - Publication au BOPI 2005-03-17

Inscription - Transmission de propriété n°30359 - Publication au BOPI

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "VIEUX CHATEAU GRENET"